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Marques déposées par DOMAINE DE LA SAUVEUSETODO
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CHATEAU DE LA SAUVEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA SAUVEUSE
DOMAINE DE LA SAUVEUSE, SCEA

Numéro de dépôt :
3797970
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
CHATEAU DE LA SAUVEUSE de DOMAINE DE LA SAUVEUSE

Présentation de la marque CHATEAU DE LA SAUVEUSE

Déposée le 14 janvier 2011 par DOMAINE DE LA SAUVEUSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA SAUVEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est DOMAINE DE LA SAUVEUSETODO domicilié(e) 0 CHEMIN DE LA SAUVEUSE - 83390 - PUGET VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 349 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA SAUVEUSE domicilié(e) 0 CHEMIN DE LA SAUVEUSE - 83390 - PUGET VILLE - France.

La marque CHATEAU DE LA SAUVEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA SAUVEUSE est expirée depuis le 14 janvier 2021.

DOMAINE DE LA SAUVEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LOU SAUTAREL , DOMAINE DE LA SAUVEUSE


DOMAINE DE LA SAUVEUSE, SCEA - 0 CHEMIN DE LA SAUVEUSE - 83390 - PUGET VILLE - France - SIREN 401349113


DOMAINE DE LA SAUVEUSE - 0 CHEMIN DE LA SAUVEUSE - 83390 - PUGET VILLE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.